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Marques déposées par Communauté de Communes
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Festival des 4 éléments
Marque expirée - Marque en non vigueur

Festival des 4 éléments
Communauté de Communes, EPCI

Numéro de dépôt :
3684764
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
Festival des 4 éléments de Communauté de Communes

Présentation de la marque Festival des 4 éléments

Déposée le 15 octobre 2009 par Communauté de Communes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival des 4 éléments »

Le déposant est Communauté de Communes, EPCI domicilié(e) 2 Place Général Leclerc - 14370 - ARGENCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes domicilié(e) 2 Place Général Leclerc - 14370 - ARGENCES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival des 4 éléments est expirée depuis le 15 octobre 2019.


Communauté de Communes, EPCI - 2 Place Général Leclerc - 14370 - ARGENCES - France


Communauté de Communes - 2 Place Général Leclerc - 14370 - ARGENCES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.